Mentions Légales

Identification de l'Association

Dénomination : CHATUZANGE PATRIMOINE
Forme juridique : Association loi 1901
RNA : W263013960
SIREN : 994246486
Siège social : Mairie, 29 Rue des Monts du Matin, 26300 Chatuzange-le-Goubet, France.

Direction de la Publication

Directeur de la Publication : Jean-Pierre Beaumont (Président de l'association).
Toute correspondance relative à la gouvernance peut être adressée par courrier postal au siège social ou par voie électronique via notre portail de contact.

Hébergement

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

Conformément à nos statuts et aux obligations liées à notre statut d'association d'intérêt général, CHATUZANGE PATRIMOINE affirme que l'intégralité des ressources perçues est exclusivement réinvestie dans le développement de nos activités gratuites et nos missions d'utilité publique. Aucune part des fonds ne bénéficie à une activité commerciale. L'accès à nos ressources pédagogiques, à nos archives et à nos programmes d'accompagnement est libre et gratuit pour tous les citoyens, sans distinction.